Mentions légales

Avicéa est une société à responsabilité limitée, au capital de 30000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro 499 432 342, dont le siège social est situé au 30 rue de l’Industrie, 92500 Rueil Malmaison, représentée par Monsieur Jean-marc Moinard en sa qualité de Gérant.

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Avicéa ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Avicéa décline toute responsabilité quant au contenu, à l’exactitude, à la fiabilité, à la précision, à la pertinence et à l’exhaustivité des informations et données diffusées sur le présent site, sous quelque forme que ce soit (liens hypertexte, encarts de cotation, fichiers, publicité, etc.)
Les offres proposés par Avicéa sur son site vous sont données à titre indicatif. Elles n’ont pas un caractère contractuel et ne lient pas Avicéa en tout état de cause. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. Pour toute demande de renseignement et d’information commerciale, l’utilisateur du site est invité à se mettre en relation avec un chargé de clientèle Avicéa.
Les informations contenues sur le site peuvent être modifiées, Avicéa se réservant le droit de modifier et d’améliorer tout ou partie du site qu’il jugera nécessaires ou utiles dans le cadre du bon fonctionnement de ses services.
Vous disposez plus généralement d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, adressez vous à Avicéa, Service Développement, 30 rue de l’Industrie,
92500 Rueil Malmaison, contact@avicea.fr

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. L’ensemble des éléments que vous voyez, écoutez, vous ne pouvez en aucun cas les utiliser, les distribuer, les copier, les reproduire, les modifier, les dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite préalable de Avicéa. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de Avicéa ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Avicéa, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Avicéa se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Avicéa propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non affiliés. Ces sites sont indépendants du site Avicéa. Avicéa n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation entre Avicéa et ces sites. Dès lors Avicéa ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Avicéa présente toutes les garanties requises pour l’activité de diagnostic. Les mentions qui suivent sont autant d’assurances de sa compétence et de son respect des obligations légales en matière de diagnostic.
Le personnel Avicéa est titulaire des autorisations pour intervenir dans le cadre des diagnostics immobilier.
Ce site est hébergé par Amen SAS situé 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.